Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BELLEJOIE
Numéro de dépôt :
1562699
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/10/1999
Présentation de la marque CHATEAU BELLEJOIE
Déposée le 16 octobre 1989 par monsieur ARNAUD Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLEJOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BELLEJOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLEJOIE est expirée depuis le 16 octobre 1999.
ARNAUD Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19